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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes … de nickel sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme … cependant pas les pierres concassées utilisées pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… de la présente position : a)    Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans … pulvérisée en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… 53.09 ‑ Tissus de lin .               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Contenant moins de 85 % en poids de lin : 5309.21 ‑ ‑ Ecrus …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente … usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins provenant exclusivement de la fermentation de raisins frais …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en … destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… peut citer : 1)    les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les … , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention des feuilles ou de la …

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