Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7303 > 7303.00
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2
… D'une contenance de moins de 50 l …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.10
… D'une contenance de 50 l ou plus …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3 > 8431.31
… D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ …