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Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… boutons de thé et les résidus sont traités comme le thé lui‑même; il en est de même du thé (feuilles et fleurs ou … plantes du genre Thea , mais parfois appelés « thés », sont exclus de la présente position, par exemple : a)    Le maté … ginseng (mélange d'extrait de ginseng et de lactose ou de glucose) ( n° 21.06 ). …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… être en forme de V et comporter un seul anneau fixe à l'une des branches, l'autre branche étant dirigée par … de tissus, les ciseaux­-sécateurs formés de deux lames dont l'une concave et l'autre convexe, mais qui sont terminés par … non finies, sont également comprises ici. Sont par contre exclus de cette position : a)    Les forces et similaires, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… et débris 8102.99 - - Autres Les minerais utilisés dans la métallurgie du molybdène sont principalement la molybdénite … pur à l'état compact est un métal dont l'aspect rappelle celui du plomb. Il est très dur, très malléable, fond à … mêmes formes que le tungstène et comme, par ailleurs, la métallurgie de ces deux métaux a de nombreux points communs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… des phénols ou des phénols-alcools dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un … C'est un produit désinfectant, inodore, peu soluble dans l'eau, mais facilement émulsifiable avec le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… fendus dans la direction des rayons médullaires, même si l'une des faces principales a été sciée ultérieurement pour … la terminologie commerciale, l'appellation merrains est plus spécialement réservée à ces articles. 2)    De bois … deux faces principales ont été sciées, à la condition que l'une au moins de ces faces principales soit concave ou …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… relais ( n° 85.36 ), un tube ou une valve ( n° 85.40 ), une cellule photoélectrique ( n° 85.41 ), un amplificateur de … ou 91.09 ). 3)    Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… ) munis d'un mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du … excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord … 6°) Les réveils et pendulettes à cadran et aiguilles lumineuses, à secondes, à automates, etc. Présentés …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position.         Parmi les articles … rangés ici que ceux qui ne sont pas visés d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature. … par les agents atmosphériques ou par l'eau. Sont exclus de cette position : a)    Les filets en pièces …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… (essuyage de machines, par exemple). Sont par contre exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, provenant de la … aux effilochés . La présente position ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… des cuirs et peaux est obtenu par trempage dans des solutions très diluées d'acide chlorhydrique, d'acide sulfurique ou … Ce procédé permet de conserver les cuirs et peaux. Sont exclus de cette position : a)    Les peaux comestibles non …