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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une … au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. Application des RGI 1 et 2 a). Adoption : 2017 … 2. … et de vitesse; - Freins; - Bras de manivelle; - Pédalier; - Plateau; - Visserie du plateau; - Dérailleur avant; - …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également équipé d'une plaque à libération rapide pour un montage et un démontage plus facile de l'appareil. Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… en position 3- (voir la structure chimique ci-dessous). Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. … et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. Adoption : 2018 … 3. Préparation sous forme de poudre qui contient 80 % d'acide folique finement dispersé dans une matrice de dextrine. Le produit est utilisé pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… 1. Scanner à plat de bureau utilisé dans l'industrie graphique, notamment … à des corrections de couleurs par la technologie HSL (« Hue Saturation Luminance »). L'appareil doit être raccordé … SCSI (« Small Computer Systems Interface ») à une machine automatique de traitement de l'information. Adoption : 1999 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.99

Classification opinions

… liquide composé d'armagnac, de sirop de sucre et d'extraits naturels de fruits, conditionné dans un verre de 4 cl, fermé par un couvercle en matière plastique. Adoption : 1995 … 2. Papayes séchées sous … d’impuretés avant d’être grillées puis conditionnées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 4. Laitue de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles d'opération, les bureaux, les écoles et les chambres de malades pour prévenir la propagation des maladies à champignons pathogènes. Adoption …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un … de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués … rouleaux en acier (deux rangées de 20), 4) de deux cages en matières plastiques et 5) de deux joints en caoutchouc. La … fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une rotation sans heurts de l'arbre d'entraînement, en plus de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 … additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de sodium (conservateur) et bêta-carotène … (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La préparation

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