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Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et … également des articles confectionnés en tulle, en tissus à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux … Le classement de ces articles n'est pas affecté, d'une manière générale, par la présence de simples garnitures ou …

Legal note

… énumérés limitativement ci‑après :        a)   articles en matières textiles :             ‑     vêtements et … du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres … à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des … artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par …

Legal note

… chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres … à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… moyen de fils d'aluminium et enchâssés dans un boîtier en matière plastique rempli de gel de silicone afin d'en … moyen de fils d’aluminium et enchâssés dans un boîtier en matières plastiques. Les fonctions du produit sont les … tels que l'éclairage et le chauffage, applications de commande de mouvement, ventilateurs électriques, contrôle …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… pas être fumés en l’état et sont utilisés comme intrants manufacturiers dans la fabrication de tabac coupé (CFT) … pas être fumés en l’état et sont utilisés comme intrants manufacturiers dans la fabrication de tabac coupé (CFT) … voie orale, contenant du tabac, de la nicotine de qualité pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris … dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On … ou en épis. Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux …

Legal note

… ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris … dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou … (n° 97.03). B) Les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux …

Legal note

… d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : 1969 …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40

Classification opinions

… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté … denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… 1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication des lampes à … des semi-conducteurs, coupés selon des longueurs variables mais supérieures au diamètre extérieur du tube, destinés à …

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