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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets … à agrafer. 5)   Les ceintures porte‑jarretelles, ceintures hygiéniques, suspensoirs, bretelles, jarretelles, … avec un slip. 7)   Les ceintures de grossesse, ceintures de maternité et ceintures similaires de correction ou de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… et sont généralement portatifs, et peuvent être munis d’un dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui … peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un monopode est un support à un pied, parfois appelé « unipode ». Un bipied est un support à deux pieds destiné à …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… et fleurs de cannelier (+).               - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) 0906.19 - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou … cassia (Nees) ex Blume ), du type Indonésie ( Cinnamomum burmanii (C.G.Nees) ) et du type Viêt-nam ( Cinnamomum …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… l'avoine, le maïs (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz … du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les … du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent … sujet sur un papier dit papier report pour ne pas avoir à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas pour …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur … ou autres supports similaires, soit pour faciliter la manipulation ou le transport, soit en vue de la mise en … qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, etc.) ou imprimées. L'épaisseur limite de 0,15 mm …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… en ZnO .  L'oxyde de zinc est une fine poudre blanche jaunissant à la chaleur.   Il est amphotère , soluble dans … un précurseur d’une grande variété de sels minéraux et organiques utilisés dans la fabrication de matières …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de … les descentes de lit, les tapis, les poufs non garnis ni rembourrés intérieurement, les sacs à main, les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison … silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons … silicones sont utilisées, notamment, pour la fabrication de vernis, de revêtements ou de pièces isolantes ou …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents …