Explanatory notes
… 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses … couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils …Legal note
… 1.‑ Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses … couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils …Classification opinions
… de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en … Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …
