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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549

Explanatory notes

… Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : 8549.21 - - Contenant des piles et … et toutes marchandises dotées d’une prise ou nécessitant une batterie seront généralement considérées comme … les marchandises doivent être reconnaissables comme étant exclusivement destinées à la récupération, au recyclage …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… pour affranchir la correspondance, par prépaiement de la taxe postale. Dans certains pays, les timbres‑poste font, en … à titre de justification du paiement de droits ou de taxes fiscales dont le montant est indiqué par la valeur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… ‑ Appareils photographiques à développement et tirage instantanés               ‑ Autres appareils … les appareils photographiques de tout genre utilisés tant par les professionnels que par les amateurs, qu'ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… ‑ ‑ Chargeuses et chargeuses‑pelleteuses à chargement frontal 8429.52 ‑ ‑ Engins dont la superstructure peut … d'une manière plus précise les surfaces du terrain, même en talus, à l'aide d'une lame réglable et inclinable sur … les chantiers routiers pour l'aplanissement du sol ou le tassement du macadam.        Ces engins roulent sur de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… cette position comprend toutes les machines et appareils, tant fermiers qu’industriels, destinés au traitement du lait … essentiellement de moteurs électriques qui entraînent des tambours dont les éléments rotatifs tournant à grande … du n° 40.16 ), tonneaux de barattes, rouleaux cannelés et tables de malaxeurs, moules pour machines à mouler le beurre …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, arsenic, plomb, fer, etc ., … 2)    Thiocarbanilide (diphénylthiourée)* . Cristallisée en tablettes incolores ou en poudre blanche amorphe. Sert à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

notamment : 1)   Les fers à ferrer les animaux, ferrures de talons et protecteurs pour chaussures (même avec pointes), … et à fards, étuis à cigarettes ou à cigares, boîtes à tabac, bonbonnières, etc. ( à l'exclusion des contenants du … de bureau, telles que serre‑livres, encriers, plumiers, tampons‑buvards, presse‑papiers, porte‑cachets ( n° 83.04 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… et dispositifs placés à l'extérieur de cette zone, pour autant qu' ils fassent corps avec ceux placés à l'intérieur. … neutrons (béryllium, graphite, eau ordinaire, eau lourde ou certains hydrocarbures tels que le diphényle ou les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… les jumelles pour le tourisme, la chasse, les jumelles militaires (y compris les jumelles spéciales pour temps … ces appareils comportent un miroir sphérique et une plaque taillée sur une face et placée parallèlement au miroir en … azimuteux , lunettes tournant autour d'un axe horizontal tandis que leur monture se meut autour d'un axe vertical. …

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