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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… aciers inoxydables (+).               - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange amère ou bigarade), de citron ou de cédrat. Elles sont, le …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… de platine, soit sur métaux communs (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… . Les déchets de cuivre de la présente position comprennent notamment les boues de filage provenant du filage du cuivre …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… ceux‑ci restent compris ici , même s'ils ont une âme en acier ou en un autre métal, pourvu que le cuivre …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… à la préparation d'alliages, ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… matériels relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement …

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la …

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