WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… chariots, motocycles, cycles, etc.), soit pour être tirés ou poussés à la main, soit pour être poussés à l'aide … que : a) Les remorques‑citernes, même équipées à titre accessoire de pompes. b) Les remorques pour … de la présente position les ensembles de l'espèce qui tirent leur caractère essentiel du véhicule lui‑même. En …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
Explanatory notes
… colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique naturelle (d'origine animale ou végétale) ou synthétique, soluble ou insoluble dans l'eau, sur un support …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
Explanatory notes
… ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres ‑ De l'espèce … y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de viande, … d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 … d'acide citrique (acidulant) (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le … jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris … ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans … consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que sabres, épées (y … cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de cérémonies ou au théâtre, ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Etant …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au … de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du …