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Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao … 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao … 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les … et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les … et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du … Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et …

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… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières … du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement …

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… des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

…       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour … II.    Elimination des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, fer, tungstène, par exemple) soit par grillage … principal emploi de l'étain est l'étamage des autres métaux communs et, plus particulièrement, du fer ou de l'acier …

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…       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs … qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène et sa surface extérieure, bien que …

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… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par … des exceptions énumérées ci-dessous, le présent Chapitre comprend les articles de chapellerie, depuis les cloches …

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… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des … d'une autre attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont … 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation …

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… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du … aériens (n°s 88.02 ou 88.06), les véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs … au vol (n° 88.05). Ce Chapitre couvre les appareils incomplets ou non finis (par exemple un véhicule aérien …

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… des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du …

Section II

Explanatory notes

… VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

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… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

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