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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305
… Sacs et sachets d'emballage. …
Explanatory notes
… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non broyées ni … de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus . L a cannelle du type Sri-Lanka (Ceylan), du … Blume ) , dite cannelle fine , se présente en faisceaux d'écorces blondes de l'épaisseur d'une carte à jouer, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules … avec elles les graines de coton, dont il conviendra de les débarrasser ensuite par l'égrenage. La présente position … égrenées, qui sont toujours plus ou moins souillées de débris de capsules ou de feuilles ou de matières …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du … mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - … discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : 5516.21 ‑ ‑ … de diverses couleurs 5516.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
… Autres locomotives et locotracteurs; tenders. …
Explanatory notes
… que ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales … a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le … purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non …Legal note
… ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le … purs, qui relèvent du n° 27.11; b) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non …Classification opinions
… à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 … à 90 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis …Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …
Explanatory notes
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et … de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, … est de parfumer le corps. Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent … titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …