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Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… l'imperméabilisation, etc. Le bitume de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé.         La position comprend également les … peuvent cependant, sans que leur classement en soit modifié, être utilisés à d'autres fins (comme engrais, par exemple).            Sont exclues …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou … textile ou en autre matière (toile en matière textile ou en fil métallique, matière plastique, etc.) restent classés … voir la Note 8 du présent Chapitre. Les panneaux de fibres sont exclus de la présente position ( n ° 44.11 ). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles), à la condition qu'elles n'aient pas été …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… peuvent être en forme de V et comporter un seul anneau fixe à l'une des branches, l'autre branche étant dirigée par … à boutonnières), les ciseaux de coiffeurs (y compris ceux à effiler les cheveux), les ciseaux pour passementiers , … les fleurs, par exemple). Les lames de ciseaux , même non finies, sont également comprises ici. Sont par contre exclus …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… position couvre uniquement les appareils récepteurs sans fil. Font notamment partie de ce groupe : 1)    Les … 5)    Les installations stéréophoniques (système Hi-Fi) comportant un appareil récepteur de radiodiffusion, …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la présente Note explicative et qui, bien que … car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les graines de betteraves de … les semences de gazon) peuvent être disposés, avec de fines particules d'engrais, sur un support en papier et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, très légères. Il est surtout utilisé en … de soufre présente une grande surface libre et peut fixer les matières colorantes (adsorption); c'est, en outre, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de barres disposés de manière à pouvoir subir, grâce … à traction ou à torsion, notamment) constitués par des fils ou des barres à section ronde ou rectangulaire et … les machines, etc. 2)   Les ressorts en volute , formés de fils, de barres ou de tôles à section rectangulaire ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… gaz de cracking . Gaz incolore à température ambiante, se liquéfiant au-dessous de 12 °C. Il est antiparasitaire et …