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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques … séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères … Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques … séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères … Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques … séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères … Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . … au cours du premier chauffage du four même dans la structure duquel ils seront incorporés. Présentés cuits, les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

… chaîne et servent à produire le dessin en même temps qu'à constituer le tissu. A la différence de ce qui se produit … Les imitations obtenues à la mécanique (sur métier système Jacquard ou similaire) des tapisseries tissées à la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou acoustique , présenté en rouleaux. Le produit a les … à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la … : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche préalablement au …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications … les indications indispensables à leur utilisation (nom, destination, date, etc.), et une couverture également …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée … la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être … de protection obtenue à partir de deux feuilles en matière plastique transparente de même dimension, coupées plus ou …

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