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Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… résistance de l'ensemble ou à lui conférer des propriétés antidérapantes. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… ( n°s  26.18 ou 26.19 ). b)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium ( n°  26.20 ). c)  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑    Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409

Explanatory notes

… générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… autres métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la …

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