… 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de … , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en fil métallique, les boutons ou têtes de …
… y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, garnitures et … des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent donc de la présente position, quelle que soit la matière dont ils sont composés, même s'ils sont entièrement ou partiellement en …
… - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le … 8) Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …
… largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le … ou imprégnés de diverses substances, telles que salpêtre, créosote, jus de réglisse. Les papiers à cigarettes peuvent … par une petite spirale de papier gaufré, d'ouate de cellulose ou de fibres d'acétate de cellulose. …
… 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir … qui sont combinées avec un slip. 7) Les ceintures de grossesse, ceintures de maternité et ceintures similaires de … et destinés à la confection d'articles de la présente position, même lorsqu'ils sont présentés en pièces …
… ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de … Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1) Les meubles anciens, … empreintes et similaires). Les articles de la présente position restent classés ici, même s’ils ont reçu des …
… - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b) les sabots sans quartier ni …
… actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, … du moteur diesel est transmise aux roues à l'aide d'un dispositif hydraulique. c) Les locomotives …
… sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( … ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les … fins ( n° 23.08 ). Les produits fourragers de la présente position peuvent aussi être agglomérés sous forme de …
… huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs … en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente position, même si elle a été simplement survitaminée ou … pharmaceutique, elle est classée au Chapitre 30 . La position comprend également la stéarine de poisson , partie …
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