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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:bzw985.com>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:bzw985.com>江苏自考学位证发放时间aI"

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des … d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes et racines de chicorée, autres … En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes et oignons (pommes de terre, …

Legal note

… 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des … ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, … et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et que l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance … … 2. Appareil ménager électrique pour la fabrication du pain (dimensions : environ 36 x 22 x 27 cm; poids : environ … pour porter les ingrédients à la température voulue pour faire la pâte, garder la pâte à la bonne température pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.10

Classification opinions

… assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.21

Classification opinions

… assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22

Classification opinions

… assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29

Classification opinions

… assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm d'épaisseur, en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du pentoxyde de vanadium à l'aide d'acide sulfurique, filtration et fusion. Adoption : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… 1. Véhicule tout terrain à quatre roues (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon … à double gamme de rapports avec une marche arrière, ainsi que de freins à tambour double à l'avant et de freins …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215 > 3215.1 > 3215.11

Classification opinions

… synthétique additionnée de matières colorantes et, dans certains cas, de carbonate de calcium (matière de charge), … utilisées après fusion pour l'impression en négatif, à l'aide d'une machine à cylindres de type classique, de papier transfert, les caractères ou les dessins ainsi obtenus étant ensuite reportés par pressage à chaud …

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