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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… Câble d'embrayage de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la pédale d'embrayage d'un véhicule …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline requise, taille et forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40

Classification opinions

… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques … séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères … Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques … séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères … Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques … séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères … Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80

Classification opinions

… de verre), pouvant servir pour l’isolation thermique ou acoustique , présenté en rouleaux. Le produit a les … à 10.000 mm, largeur 1.200 mm et épaisseur 50 mm. De par sa structure, le produit est en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… du thymol, de l'eucalyptol et de l'acide benzoïque, destinée à l'hygiène buccale ou dentaire, à prévenir la … : 1990 … 2. Préparation anti-plaque sous forme liquide destinée à supprimer la plaque dentaire et à donner de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche préalablement au …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications … les indications indispensables à leur utilisation (nom, destination, date, etc.), et une couverture également …

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