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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… . Elle comprend entre autres : 1)    Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage … au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3)    Les frondes , qui peuvent se présenter sous …         Les frondes ayant le caractère de jouets sont classées au n° 95.03 . 4)    Les fusils, carabines et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… - Contenant de l’amiante               - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - … le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… les particules qui les composent ne se prêtent pratiquement pas, en raison de leurs dimensions très réduites, au montage … individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits abrasifs. La dimension de leurs particules n'excède … le meulage de lentilles d'optique ou pour la fabrication d'abrasifs sur support en papier ou en autre matière. Les …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. Ils … en raison de leur caractère publicitaire. Sont également classés ici les calendriers composites, tels que certains … par du papier ou du carton, mais par du bois, des matières plastiques, du métal, etc. Cette position couvre également …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

…               ‑ En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres … ou au marteau). Ils peuvent être parachevés à froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage … torsion, ondulation) pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. … possédant des caractéristiques similaires et qui sont classées dans le commerce en tant qu’huiles de navette ou … double zéro, par exemple. Elles sont utilisées dans les assaisonnements pour salades, dans la fabrication de la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… et les copolymères du propylène. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des copolymères), des …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… préalable son sujet sur un papier dit papier report pour ne pas avoir à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a … reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la photogravure ou de l’héliogravure, par exemple), … entourant les gravures, estampes ou lithographies ne sont à classer avec ces articles dans la présente position que si …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou plaques ou les deux …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de … La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils peuvent être obtenus en brasant ou en soudant les …