Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme …
Explanatory notes
… 1) Les radiateurs pour le chauffage central, c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement … ou la vapeur venant de chaudières. Les radiateurs de l'espèce peuvent être renfermés entre des parois de bois ou de … de chauffage autonomes, fixes ou mobiles, comportent essentiellement : une chambre de combustion (avec brûleur) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2
… De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4
… Ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.70
… Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques …