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Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection … bavettes, les ceintures, les ceintures‑corsets, etc. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les vêtements et accessoires … Chapitre 65 , y compris les bonnets de bain. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 4015.12 Les gants des …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… engraissement (embouche), reproduction, boucherie, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)     Les bovins … des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0102.21 et 0102.31 Au sens du n° 0102.21 et 0102.31, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… grandeurs et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, papier, etc. Le type … comprend normalement à sa partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est … une traction sur la poignée de déclenchement. Le parachute‑extracteur entraîne le déploiement de la calotte du …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : a)    Les mouvements … volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401

Explanatory notes

… alcaline qui, en solution aqueuse, moussent abondamment. Il existe trois catégories de savons : Les savons durs , qui … caoutchouc synthétique, la blanchisserie. Sous réserve de l'exception prévue dans l'alinéa 1) f) ci‑dessus, les savons … pour le nettoyage des mains ou du visage. Outre les exclusions déjà mentionnées, la présente position ne …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments laminés. Les palplanches sont … par soudage. Pour ces produits les dispositions des Notes explicatives du n°  72.16 sont applicables mutatis mutandis. … palplanches (par exemple les caissons) dépourvus de griffes extérieures permettant de les raccorder à d'autres éléments …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. Exceptionnellement, les ciseaux à doubles branches peuvent … de la présente position (pour couper les fleurs, par exemple). Les lames de ciseaux , même non finies, sont également comprises ici. Sont par contre exclus de cette position : a)    Les forces et similaires, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… il sert notamment dans la préparation d'engrais, d'explosifs et de colorants pigmentaires inorganiques et, … fumants) sont des acides sulfuriques chargés d'un excès (jusqu'à 80 %) de trioxyde de soufre. Ce sont des … du thioindigo ou des dérivés de l'alizarine, etc.). Sont exclus de la présente position : a)    L'acide …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… impropre à l'alimentation humaine. On y range : A) Le sel extrait des mines ‑ soit en l'état (sel gemme) ‑ soit au … position comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) qui a été légèrement iodé, phosphaté, etc., et le … comme sous‑produit du traitement de certains minerais. Sont exclus en particulier de cette position : a) Les condiments …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… rubans en question sont le plus souvent tissés en matières textiles, mais ils peuvent également être en matières … ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la position : a)    Les rouleaux de papier carbone … enregistreuses, etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches imprimées. Ces rouleaux qui ne peuvent …