… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …
… méthylcarbamate) et possédant des propriétés insecticides, utilisée pour fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme … nématocides. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 1986 …
… 1. Silos à grain, pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de … décroissante en panneaux de fibres de bois, se fixant les uns sur les autres et maintenus ensemble par des barreaux en fer; ces silos ne sont munis …
… de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par … manifestement le caractère de demi-produits destinés à être transformés en d'autres produits (par exemple, en ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce). Adoption : 1961 …
… 1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains travaillés - obtenu par cuisson des grains de blé dur qui sont ensuite séchés pour atteindre un taux d'humidité d'environ …
… et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis sous une feuille mince … hermétiquement et présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …
… de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en transférant la chaleur excessive du liquide de refroidissement dans l'air. Le liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir …
… 1. Panneau de fibres de bois (panneau de fibres à densité moyenne dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre … 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est …
… de golf pour emploi à la main, en métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, constitués de deux roues et d'une barre centrale avec … dispositif de protection contre la pluie semi-transparent, par exemple). Adoption : 2000 …
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