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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Français
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1796 résultats pour "小孩上户口公证书<网址:zjw211.com>北京西城日本秋田县立大学文凭毕业证样本资料-一比一仿威斯康星大学文凭毕业证<网址:bzw985.com>内布拉斯加州驾驶证办理oP"
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
Classification opinions
… sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2019 …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
Classification opinions
… dans le barbecue ou le gril. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2013 …
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Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29
Classification opinions
… constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2018 …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39
Classification opinions
… pression en énergie électrique. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2013 …
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
Classification opinions
… Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1.
Adoption
: 2015 …
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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
Classification opinions
… produit clos et intact jusqu'au moment de son application.
Adoption
: 1997 + 1999 …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
Classification opinions
… les Avis 9505.10/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4
Adoption
: 2023 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
Classification opinions
… des câbles et des tuyaux. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2000 …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
Classification opinions
… Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2.
Adoption
: 1993 …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
Classification opinions
… etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6
Adoption
: 1996 …
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