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Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… avec des levures dites basses et des bières de fermentation haute obtenues à une température plus élevée avec des levures dites hautes . Les bières peuvent être claires ou foncées, douces …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains … à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont destinés à une inhalation sans combustion ( n° 24.04 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous le nom d' anis , on désigne ici l'anis … même nom. Cette graine est d'un gris foncé (fenouil commun) exhalant une odeur forte et agréable, ou d'un vert pâle …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : … par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées comme épices. f)    Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… des tubes et tuyaux du n° 39.17 (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les … matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… 3917.40 - Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent Chapitre, on entend par tubes et tuyaux  : 1)    les … matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards … dont un côté au moins excède 60 cm, ainsi que les foulards, écharpes, etc., de forme autre que carrée ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… pour être utilisé dans la préparation de produits de la charcuterie ou comme additif dans l'alimentation des … mentionnés dans les Considérations générales du présent Chapitre, les produits de la présente position peuvent être …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par … qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir la Note 6 du présent Chapitre). Les planches sur cuivre, zinc, pierre, bois ou …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées … cellulosiques est éliminée. Les produits chimiques utilisés habituellement sont la soude caustique (procédé à la soude), …