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Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente généralement en balles fortement … de bois ou du tamisage de la sciure. Elle est utilisée notamment comme matière de charge dans l'industrie des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… pour véhicules aériens 4011.40 - Des types utilisés pour motocycles 4011.50 - Des types utilisés pour bicyclettes … Ils peuvent être munis ou non de chambre à air. ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses … camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de pont pour la … conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent essentiellement par leur …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… , même sans clavier, qui sont des instruments munis notamment de bandes de papier ou de carton perforées et sont … les clavecins , les épinettes et les clavicordes . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède … caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages … le lavage des éviers, des carrelages, etc.) formées par une botte de fils ou de ficelles repliée en son milieu et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties … façon sont les concombres, les cornichons, les oignons, les échalotes, les tomates , les choux‑fleurs, les olives, les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : … en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de … Restent classés ici les boyaux et baudruches (de bœuf notamment) qui ont été refendus ou coupés longitudinalement …

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