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Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

… et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris d'aciers alliés : 7204.21 - - D'aciers inoxydables 7204.29 - - Autres 7204.30 ‑ Déchets et débris … 2) Ouvrages en fonte, fer ou acier, devenus définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, de … en forme de cratères dans lesquelles on peut observer des inclusions de scories poreuses. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux …

Explanatory notes

… cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels, d'équipement ou de harnachement. Les cuirs et … obtenus en utilisant uniquement des huiles, comme il est indiqué ci-dessus, sont parfois désignés sous le nom de … ce film étant d'une épaisseur excédant 0,15 mm mais inférieure à la moitié de l'épaisseur totale, dont la …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), …

Explanatory notes

… utilisées pour la confection de vitrages et rideaux. A l'instar des dentelles à la mécanique, les imitations de … lors des travaux de finissage. Ces bandes, de longueur indéterminée, restent comprises dans cette position pour … tubulaires de bonneterie pour la fabrication de manchons à incandescence, du n° 59.08 . e)     Les articles …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du …

Explanatory notes

… qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et … billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, … ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les produits laminés plats (n°s 72.08 à 72.12 ). 4) le fil machine (n° …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …

Explanatory notes

… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 … par frottement sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments …

Classification opinions

… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré   conçus pour être appariés à un appareil hôte,  … la lecture des fichiers audio   et l’appareil hôte afin   de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

… vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …

Explanatory notes

… textiles; ils peuvent aussi comporter, extérieurement ou intérieurement, une spirale en fil métallique. En revanche, … coupés de longueur ou non, sauf si cette dernière est inférieure à la plus grande section transversale (longueur …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5511

Explanatory notes

… 5511.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres 5511.20 ‑ De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres 5511.30 ‑ De fibres …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en …

Explanatory notes

… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en … jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas …

Explanatory notes

… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas … 5208.29 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Teints :             5208.31 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids … caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres …

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