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Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… et une solution de bicarbonate de sodium par exemple) non mélangés, mais séparés par une cloison et destinés à … contact au moment de l'emploi. 3)   Ou même un seul produit non mélangé (du tétrachlorure de carbone, du bromure de … les récipients chargés de produits extincteurs (mélangés ou non) et qui sont utilisés en l'état, sans devoir être …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs et peaux épilés ( autres que … marins. Les peaux connues commercialement sous le nom de doeskin , qui sont des peaux lavables provenant de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également … de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations … nervures, entretoises).    3) Les gouvernes, mobiles ou non (empennages, ailerons, becs d'attaque, déflecteurs, … et leurs dispositifs d'escamotage; les roues (munies ou non de pneumatiques); les skis d'atterrissage.    6) Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… , graisse concrète de couleur blanche ou jaunâtre, presque inodore lorsqu'elle est de préparation récente, d'odeur … relatives aux graisses correspondantes qui figurent dans la Note explicative du n°  15.01 valent également pour les … et le suif de Bornéo (graisse végétale extraite de nombreuses plantes de l'Indonésie) ( n°  15.15 ). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… au moyen de cercles de bois ou de métal. Sont comprises ici notamment les différentes catégories de futailles, telles … les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les … grossièrement travaillées à la hache ou à la plane. Dans la terminologie commerciale, l'appellation merrains est plus …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du … ou câblés), même sous forme de ficelles, cordes ou cordages non tressés, conditionnés ou non pour la vente au détail. Ces fils restent classés ici …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… etc. Parmi les articles repris ici, on peut citer notamment : Les cartes géographiques, hydrographiques ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche de rembourrage (en fibres textiles … Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou par collage, par thermocollage ou par un autre … Les articles confectionnés de la présente Section (voir la Note 7 de la Section XI). d)    Les articles de literie ou …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à … de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des électrodes, … les tubes contenant dans la masse, en sus des constituants normaux du verre, des substances fluorescentes telles que …

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