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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 … et qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment … rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b) Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. … - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 - - Teak 4407.25 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4407.26 … (que l’angle formé par deux côtés adjacents soit légèrement arrondi ou non au cours de cette opération), poncés ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur …