… cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs et peaux épilés ( autres que … marins. Les peaux connues commercialement sous le nom de doeskin , qui sont des peaux lavables provenant de …
… le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de simples garnitures en fourrure, le col et … La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la … les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux …
… porcine : 0210.11 - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0210.12 - - Poitrines (entrelardées) et leurs … les spécifications du libellé. Les viandes salées, séchées (notamment, par déshydratation ou par lyophilisation) ou … exemple) entrent dans le n° 23.01 . Les dispositions des Notes explicatives du n° 02.06 s'appliquent, mutatis …
… des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations … nervures, entretoises). 3) Les gouvernes, mobiles ou non (empennages, ailerons, becs d'attaque, déflecteurs, … et leurs dispositifs d'escamotage; les roues (munies ou non de pneumatiques); les skis d'atterrissage. 6) Les …
… d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La fabrication des … 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes explicatives correspondantes). b) Les monnaies … autre pays; au moment de leur passage à la frontière, elles n'ont pas encore été émises en tant que monnaies ayant cours …
… proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à … de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des électrodes, … les tubes contenant dans la masse, en sus des constituants normaux du verre, des substances fluorescentes telles que …
… d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche de rembourrage (en fibres textiles … Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou par collage, par thermocollage ou par un autre … Les articles confectionnés de la présente Section (voir la Note 7 de la Section XI). d) Les articles de literie ou …
… textiles qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en … par des points de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche médiane), l'ensemble étant collé sur un … étant collé sur un support en toute matière. 5) Nontissés, dont l'endroit est recouvert de tontisses (à …
… se travaille par la même méthode que le tungstène (voir la Note explicative du n° 81.01 ). Le molybdène pur à l'état … ne sont pas susceptibles, d'après les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, eu égard à la … comme, par ailleurs, la métallurgie de ces deux métaux a de nombreux points communs et que leurs usages sont souvent …
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