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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801.90 - Autres 1) Le graphite artificiel est une variété de carbone généralement préparée au four électrique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, … 8404.20 - Condenseurs pour machines à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DES N° s 84.02 OU 84.03 Appartiennent notamment …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …
Explanatory notes
… III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de …
Explanatory notes
… ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés … ou autrement confectionnés, même munis de cercles en autres matières : les tubes de carton, avec ou sans couvercle, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et … utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des … de pliage en accordéon pour l'alimentation continue en papier des machines à écrire, des machines comptables, etc. …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, …
Explanatory notes
… - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, … Quartzites La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous … cristallographique rend propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal de roche, quartz fumé, quartz rose …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non … maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard … ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces domestiques ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de …