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Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

…               - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires … être classées dans les principaux groupes ou catégories suivants : - Satsuma ( Citrus unshiu Marcovitch), qui …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471

Explanatory notes

… s ous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de … définies dans la Partie A) ci-dessus et dans les alinéas suivants, comme faisant partie des systèmes complets. Un … de traitement de l'information. b)     remplit les critères suivants énoncés dans la Note 6 C) du présent Chapitre : 1°) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - Monoéthanolamine et ses sels 2922.12 … oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.21 - - Acides … que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits : 2922.31 - - Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg               ‑ … croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A)   Objets pour le service de la table , tels que couteaux de … fourchettes, louches, manches à gigot, plateaux à servir, plats et assiettes, soupières, saladiers, légumiers, … coupes, paniers et corbeilles à pain, à pâtisserie, à fruits, pelles à poissons, à pâtisseries, seaux à glace, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… les réactifs de diagnostic destinés à être administrés aux patients du n° 30.06 .  Elle couvre également les matériaux … sont utilisés pour l’évaluation des processus et des états physiques, biophysiques et biochimiques chez l’homme … à celle des réactifs destinés à être administrés aux patients (n° 3006.30) à cette exception près qu’ils sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits 2941.20 - Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits 2941.30 - Tétracyclines et leurs dérivés; sels de … sont   des substances sécrétées par des micro-organismes vivants qui tuent d’autres micro-organismes ou en arrêtent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les … les pompes distributrices d'essence ou d'autres carburants et de lubrifiants, ainsi que les pompes à …

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