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Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.90

Classification opinions

… pneumatiques. Ces bandes sont coupées à la longueur voulue, appliquées sur la carcasse du pneumatique avec une gomme de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… en vrac et n’est ni traité ni altéré avant importation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… de cumène, d'acétate de polyvinyle et de silice. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2009 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… g). Le thé noir est classé séparément dans le n° 0902.30. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt. Application des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… pédale d'embrayage d'un véhicule automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 94) et 6. Adoption …

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