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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type …
Explanatory notes
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « … de golf et véhicules similaires - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : … moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du …
Explanatory notes
… ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du … - Autres machines à percer : 8459.21 - - A commande numérique 8459.29 - - Autres - Autres … sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - … 8414.40 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables - Ventilateurs : 8414.51 … muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents …
Classification opinions
… de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de … entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - … pas dans le n ° 25.15 et la serpentine ou ophite qui, étant constituée par du silicate de magnésium, ne peut rentrer …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : 4410.11 - - Panneaux … - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …