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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… des appareils relevant des cinq positions précédentes.  Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1)    Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… usage thérapeutique, ou bien présentée sous conditionnement pharmaceutique, elle est classée au Chapitre 30 . La …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… et est utilisée notamment pour la fabrication des produits pharmaceutiques, dans la cuisine ou dans la fabrication des …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… tabac, du tabac reconstitué ou des succédanés de tabac, de forme similaire à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… de laine cardée associés à des fils de laine peignée sous forme de fils retors ou câblés sont classés aux n°s 51.06 ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… ou non dans le transport de certaines marchandises. Parmi ceux‑ci, on peut citer les minéraliers et autres …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le …

Section IV > Chapitre 17

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… auquel elles sont destinées ou le produit final qu'elles permettent d'obtenir. La pâte chimique de bois est obtenue …

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