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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… d’un tiroir coulissant. Chacune des parois est constituée par un profilé métallique à double paroi muni …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… microphones sans fil, émettant sur la fréquence radio UHF, conditionnés avec un récepteur sans fil UHF à deux canaux, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… raccordé à des bras, par exemple, un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… cuisine, pour réduire la margarine et pour la production de produits de confiserie et de boulangerie. Application des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… au moyen d'étoffe et les deux côtés ainsi que le dessous du produit sont complètement fermés au moyen d'une bande …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

Classification opinions

… en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Il est constitué de 9 à 14 couches d'un film métallique et d'oxyde …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… légères comportant une semelle extérieure et un dessus constitués de deux plaques de matière plastique alvéolaire …

Section XI

Explanatory notes

… au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …

Legal note

… au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 … étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, … ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du … les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à … ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les aspirateurs du … les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles …

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