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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre … ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits ( Chapitre …

Legal note

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les …

Legal note

… deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Legal note

… les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… sulfonés, nitrés ou nitrosés.               ‑ Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : … 2914.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas  d'autres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… de profils (+). 9031.10 ‑ Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai               - Autres instruments et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des … des instruments, appareils ou machines repris de façon plus spécifique dans les n°s 90.01 à 90.12 ou 90.15 à 90.30, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

…               - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.11 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… - Autres appareils : 8519.81 - - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur 8519 .89   - - Autres La … ensuite reproduire l’onde sonore originale (parole, musique, etc.).  Le phénomène d’enregistrement comprend …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

…               - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.11 - - Chlorométhane (chlorure de méthyle) … - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.21 - - Chlorure de vinyle (chloroéthylène) … fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés d'hydrocarbures acycliques : 2903.31 - - Dibromure d'éthylène (ISO) …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans … Sous-Chapitre, le terme «  dérivés » s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé …

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