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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437

Explanatory notes

… ou leur forme et opèrent parfois accessoirement un poudrage insecticide. 3)    Les toiles trieuses , généralement utilisées … DES CEREALES OU LEGUMES SECS Les traitements visés ici sont généralement précédés d’opérations préliminaires de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… être disposées de la sorte, quittent souvent ce stade de fabrication sous la forme d'un ruban enroulé, étroitement … courts morceaux de longueur uniforme, sont également rangés ici. La présente position comprend également les «  laines … ne constituent pas encore des fils et restent comprises ici. Des ouvraisons, telles que le blanchiment et la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… proprement dites des n°s 71.02 ou 71.04 par le fait que les particules qui les composent ne se prêtent pratiquement pas, … de leurs particules n'excède généralement pas 1.000 micromètres (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… ceux qui sont alimentés par une source extérieure d'électricité ou par des accumulateurs électriques ( n° 86.01 ), … diesel entraîne une génératrice produisant de l'électricité qui, à son tour, alimente les moteurs de traction … au chemin de fer. B .‑ TENDERS Les tenders sont des véhicules attelés aux locomotives à vapeur, qui transportent …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou très approximativement carrée), … Elle couvre les mouchoirs de poche, les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles … aussi être entièrement en dentelle. Sont en outre rangées ici les pièces de tissus comportant, à intervalles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence des esters du vin. … Les succédanés de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans … peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés d'épices. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… récipients en verre des types servant communément dans le trafic commercial à l'emballage ou au transport de produits … produits pharmaceutiques, encres, colles, etc.        Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la … se classent dans la présente position. On range également ici les bouchons, couvercles et articles de fermeture …