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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette du n° 50.03). Ces …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… golf, tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). La présente position ne comprend pas les ouvrages en matières plastiques du Chapitre 39 . Relèvent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… des cinq positions précédentes.  Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1)    Les antennes et réflecteurs de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien à l'arc électrique ou à l'étincelle … pour fabriquer les peintures, les encres d'imprimerie, les cirages, etc.; ils entrent dans la fabrication du papier … solides (anthracite, houille, lignite), le coke, les agglomérés et le charbon de cornue ( Chapitre 27 ). c)     …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… odeur spéciale et caractéristique de poisson et une saveur désagréable; leur couleur naturelle peut varier du jaune au … émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un usage thérapeutique, ou bien présentée sous conditionnement … solide des huiles de poissons réfrigérées, obtenue par pressage et décantation de ces huiles. Ce produit, de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… colza, est également comestible. B)   HUILE DE MOUTARDE. Il s'agit d'une huile végétale fixe obtenue, par exemple, à …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut entendre les cheveux … pliés en petites bottes pesant environ 500 g. 3)    Les tressages formés de fibres textiles synthétiques ou … d'une largeur d'environ 2 mm réalisée à la machine.  Ces tressages présentent l'aspect d'une frange de longueur …

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