Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Explanatory notes
… - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; … alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni …
Explanatory notes
… scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … extérieure d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à l'aide d'outils de coupe à tranchant unique. Ce sont des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres …
Explanatory notes
… dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres … sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par … Les panneaux de particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, habituellement une …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base …
Explanatory notes
… amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base … de la transformation des amidons ou des fécules sous l'action de la chaleur, de produits chimiques (acides, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et … de la même manière que les tourteaux, et sont utilisés pour l'alimentation animale ou comme engrais. Certains de ces …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en …
Explanatory notes
… supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines … coupelles et objets analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, buses, tuyères, tampons, brûleurs et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre … Adoption : 1964 … 2. Echinénone. Adoption : 1971 … 3. Torularhodine. Adoption : 1971 … 4. Produit utilisé pour la …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même …
Explanatory notes
… et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même … peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » de forme …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une …