Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou … du métal (fonte brute, fonte spiegel, fer ou acier) à l'état liquide dans de l'eau froide ou dans un jet de vapeur. … visées ci-dessus restent classées ici, même si elles ont été calibrées. Les grenailles sont utilisées notamment pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises … cracking (par chauffage, ou bien à l'arc électrique ou à l'étincelle électrique) de matières organiques riches en … noirs de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. Les noirs de carbone servent de pigment …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que … mélangées avec du suint, du suif, des huiles de résine, etc., et, parfois, avec des dégras naturels. Ce sont des … ne couvre pas , cependant, les huiles de poissons qui ont été seulement oxydées ou polymérisées ( n° 15.18 ) ou bien …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. … de mica. Il est souvent importé en roches, car il peut être intégralement utilisé comme poudre abrasive, après … différence de l'émeri, il est souvent présenté en sacs, à l'état de grains plus ou moins fins; le corindon broyé est, en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris … de nickel 3815.12 ‑ ‑ Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19 ‑ ‑ … sous forme de poudre très fine, de toile métallique, etc. ( Sections XIV ou XV ). d) Les accélérateurs de …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… 1. Feuilles imprimées séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication … (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position couvre divers engins flottants autres que … creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les caractéristiques de …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou … ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en … même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être additionné de petites quantités d'amidon (n'excédant …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …