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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… ou répétitive d’une extrémité à l’autre. Ils demeurent classés dans la présente position qu’ils soient ou non … cannelés, côtelés, etc., unis ou colorés soit dans la masse, soit en surface. Les profilés utilisés pour obturer … simple découpage de plaques ou feuilles de caoutchouc. Le classement des produits faits en caoutchouc vulcanisé (autre …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… 2835.22 ‑ ‑ De mono‑ ou de disodium 2835.24 ‑ ‑ De potassium 2835.25 ‑ ‑ Hydrogénoorthophosphate de calcium … sont les phosphonates d'ammonium, de sodium ou de potassium et le phosphonate de calcium, composés solubles … la fabrication de fromages fondus, etc. 3)    Phosphates de potassium . Le dihydrogénoorthophosphate de potassium …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… en règle générale, obtenus par  ouverture mécanique ou  pression de fruits ou de légumes frais, sains et mûrs, que … dites extracteurs fonctionnant d'après le principe du presse‑citron ménager, ou en pressurage précédé ou non, soit d'un foulage ou d'un broyage …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… vente au détail, ils relèvent du n° 30.04 . Sont notamment classés ici : 1) Les préparations médicamenteuses, sous … officielles, et les spécialités pharmaceutiques, qu'il s'agisse de collutoires, de collyres, de pommades, … Les métaux précieux colloïdaux non mélangés entre eux sont classés au n° 28.43 , même s'ils sont conditionnés en vue …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à nervures, de tubes à ailettes, etc., soit même par de simples caissons en fonte ou en acier, dans lesquels circule l'eau … chaude ou froide et de bouches (buses), par lesquelles passe l'air conditionné sous pression, ces deux éléments …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… pour l'électricité, les fils, câbles et autres conducteurs (tresses, bandes, barres, par exemple) de tous types, … ou plusieurs gaines isolantes. Suivant le cas, l'âme est massive ou faite de brins toronnés et en un seul métal ou en … le rôle est d'empêcher les pertes de courant et parfois, accessoirement, de protéger l'élément conducteur contre les …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, pour machines, présentées terminées ou en longueur … Les courroies plates sont composées de bandes de cuir assemblées par collage ou autrement.  Les courroies de … ou les appareils pour lesquels elles sont conçues sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ ‑ Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant … ou en quartz de formes diverses, contenant les dispositifs nécessaires à la transformation de l'énergie électrique en … sont parfois conçus pour être encastrés directement dans la carrosserie de certains véhicules automobiles et dans …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… etc.), ornements pour sacs à main, boucles et coulants pour chaussures, ceintures, etc., peignes de coiffure, barrettes … cotte de mailles, chapelets, anneaux pour clefs. Pour être classés ici, ces articles doivent être entièrement en métaux … mêmes métaux, sous réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou accessoires de minime …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.20 ‑ Boîtes et … transport, le stockage ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée … l'emballage des périodiques, plans, documents, etc.; les housses pour vêtements; les pots et cornets (même …

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