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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments …
Explanatory notes
… à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments … balustres, etc.), tire‑lignes, pointilleurs , etc., qu'ils soient présentés en étuis, c'est‑à‑dire comme étuis … que ne doivent pas dépasser les outils. 1) Les trusquins (de traçage, de menuisiers, etc.), gradués ou non. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de …
Explanatory notes
… parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de … entièrement d'agents organiques tensio-actifs de synthèse qui peuvent être associés à du savon en toute proportion, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes …
Explanatory notes
… dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes … à modeler . Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des enfants. Celles à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et …
Explanatory notes
… - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres … à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, qui sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; … à réservoir) à cartouches, à pompe, à pression, etc., qu’ils soient munis ou non de la plume. 4) Les stylets …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre …