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Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… d'électrodes, de goudrons reconstitués pour routes, à l'imperméabilisation ou à la préparation d'agglomérés de … reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime de la distillation des goudrons de houille de haute …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… pour en régulariser la tension de vapeur. 5)    Elimination de fractions très légères en vue de les … d'hydrocarbures). 7)    Toutes autres opérations de minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières … noter que la présente position couvre les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… qui provient de la mélasse de canne) ou pour la préparation d'aliments du bétail ou de succédanés de café. On en extrait … mélasses du n°  17.03 par leur odeur et leur composition chimique. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou alimentaires et pour la fabrication de la pâte à papier, de … a)    Les profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en nickel, susceptibles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

…               - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : … - - Autres 8450.20 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - … et des articles traités, ou parfois un dispositif vibrant imprimant au liquide un mouvement oscillatoire à haute …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, … ( n°s 73.09, 73.10 ou 84.79 ). c)    Les brûleurs pour l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). d)    Les robinets …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… sont eux‑mêmes des réducteurs utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la sucrerie, principalement comme décolorants. Le plus important est le dithionite de sodium (Na 2 S 2 O 4 ), … organique, dans l'industrie des colorants, en teinture ou impression ou en papeterie. Ce produit, même cristallisé, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la … par exemple les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), égrisés, polis ou autrement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… et lames et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais …

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