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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position … en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, … ou articles du présent Chapitre, autres que : 1) Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que : … des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de … position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
Classification opinions
… ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les … à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de raisin 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum et autres eaux‑de‑vie provenant de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses … 8441.30 - Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement … ou manchons de filature, des tubes de cartouches, tubes isolants, etc . 10) Les machines à former les gobelets, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du … relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les … fer, par route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, … adaptés au transport des mobiliers. 2) Les cadres isothermes pour denrées ou marchandises périssables. 3) …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que … souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour … l'heure ou mesurent des intervalles de temps, sans égard à l'épaisseur du mouvement. Parmi ces instruments, il y a lieu …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …