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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). On y … les établis de menuisiers, les cousoirs constitués par un dispositif à vis destiné à maintenir tendus les fils au … etc. 4)    Les pavés constitués par des blocs de bois de dimensions uniformes et généralement en forme de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… la simple préparation prévue pour chacune d’elles dans les différentes positions afférentes à la matière première (voir … les feuilles, plaques, baguettes, morceaux ou pièces d’ivoire, d’os, d’écaille de tortue, de corne, de bois … parties d’ouvrages. Tel est le cas des simples rondelles ou disques, des plaques ou baguettes pour incrustation, des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés métalliques du n° 56.05 par le fait … les ficelles, cordes et cordages obtenus à partir de lames dites fibrilleuses auxquelles on a imprimé une torsion … Cependant, les articles tressés de la présente position se distinguent des tresses du n° 58.08, moins par la nature des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). 4)    La cochenille et … similaires, constituant des rogues pour la pêche et qui se distinguent des succédanés de caviar ( n° 16.04 ) par leur … mais sans solvant, destinées à la préparation de l'essence dite d'Orient , qui est utilisée dans la fabrication des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… l'assemblage, par couture, de morceaux de toile découpés à dimension; leurs bords sont ourlés et souvent munis … ourlées et généralement munies d'œillets ou de tout autre dispositif d'attache. 3)  Les stores d'extérieur (tentes et … être inclus dans la charpente dans une configuration dite « pop-up ». Les tonnelles temporaires peuvent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Explanatory notes

… l'industrie de la porcelaine, etc. b) Chlorure mercurique (dichlorure, sublimé corrosif) (HgCl 2 ). Ce produit … Il est utilisé en synthèse organique. b) Iodure mercurique (diiodure, iodure rouge) (HgI 2 ). Il est en poudre … dans la métallurgie de l'or ou de l'argent, etc. c)   Dioxysulfate de trimercure (HgSO 4 .2HgO) (sufalte …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… du rhénium, du thallium, du cadmium, du germanium, du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce … pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est … etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes disposées entre deux couches de papier. Elle sert surtout à … du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des sciures de bois du n ° 44.01 en fonction des …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… Ecrus ou blanchis 5408.22 - - Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés               - … Les tissus de monofilaments artificiels dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames … ( n° 46.01 ). c)    Les tissus de fibres artificielles discontinues ( n° 55.16 ). d)    Les nappes tramées pour …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… utilisé en mer ou pour la navigation intérieure et ils se différencient des autres bâtiments par leur aspect … forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de pont pour la manipulation et … d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les …

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