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Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… 3801.30 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours 3801.90 - … de produits présents dans le mélange, tels que la silice ou l'oxyde de fer. Le mélange est d'abord extrudé ou … etc., découpé ou transformé en pièces ou objets, lesquels, s'ils ne sont pas conçus en vue d'usages électriques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… ou de verre 8485.80 ‑ Autres 8485.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines du type utilisé pour la fabrication additive (également appelée impression 3D), qui est un processus de formation d’objets physiques à partir d’un modèle numérique.  La machine crée …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… les camions pour l'enlèvement des ordures ménagères, même s'ils comportent des dispositifs de chargement, de … ces véhicules peuvent être munis à l'arrière de sièges du type banquette sans ceinture de sécurité, ni …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… sous des formes et des dimensions spécifiques, de sorte à s'intégrer dans le dispositif auquel ils doivent fournir de … par batteries", relèvent de la présente position, même s’ils comportent des éléments auxiliaires qui contribuent à … y compris ceux présentés sous forme de plaques planes simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… - Quartz piézo-électrique             - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants 7104.29 - - Autres         … lorsqu'on le soumet à des pressions mécaniques, d'être le siège de charges électriques dont la tension varie en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues La présente position comprend : A)    Le latex de caoutchouc naturel … plus particulièrement par une variété d' hévéa dite Hévéa brasiliensis . Ce liquide se présente sous forme de solution … comporter aucune adjonction de noir de carbone, d'anhydride silicique ou de toute autre substance du genre de celles qui …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

… la molécule est constituée uniquement par une protéine (pepsine, trypsine, uréase, etc.). b)   Enzymes dont la molécule se … servent principalement à la production de dextrose et de sirops de glucose, et comme agent saccharifiant dans les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… sanguins 3822.19 - - Autres 3822.90   - Autres La présente position couvre les réactifs de diagnostic ou de laboratoire … sont utilisés pour l’évaluation des processus et des états physiques, biophysiques et biochimiques chez l’homme et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… Outre les machines pour la traite méca n ique, cette position comprend toutes les machines et appareils, tant … et relèvent du n° 84.19 . Il en est ainsi notamment des simples appareils refroidisseurs de lait (du type échangeurs … et des machines et appareils destinés soit à annihiler simplement la flore microbienne du lait par chauffage à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur … incorporé . Quant aux termes à usage domestique , ils désignent en l'espèce les appareils utilisés normalement … même lorsqu'ils sont de conception et de fonction similaires à celles des appareils à usage domestique …