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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements … ). b)    Les tissus de monofilaments synthétiques dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… le tissu dans des proportions différentes, mais, dans la plupart des cas, il existe le même nombre de fils de chaîne … des carreaux, des losanges ou d'autres motifs ou dessins plus variés. Toutefois, la présente position ne comprend pas … toutes les boucles sont coupées ( n° 58.01 ). Sont en outre exclues de cette position : a)    Les étoffes bouclées en …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, … du papier. Le traitement de la cotonnisation (semblable à celui employé pour le lin), le blanchiment ou la teinture … pas le classement des produits visés ci‑dessus. Sont exclus de cette position : a)    Les végétaux filamenteux, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… sous-cutanée pour supprimer les rides et redonner du volume aux lèvres (y compris ceux contenant de l’acide hyaluronique); les préparations pour le traitement de l'acné …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… à faciliter leur mise en place.          Sont par contre exclus  :          a)   Les mèches recouvertes de cires, du … bonneterie imprégnés ou non des substances chimiques visées plus haut) ou sous forme de manchons achevés et prêts à … les manchons à incandescence ainsi obtenus sont alors, le plus souvent, imprégnés de collodion, qui les maintient en …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… suivantes : 1°)         Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°)         Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII. Parmi ces parties … peut citer : 1)    Les bogies, sorte de chariots à deux ou plusieurs essieux et les bissels consistant en un châssis …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… et qui, pour cette raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats (montres, machines … et qui rancissent très difficilement. On les utilise comme lubrifiants pour les mécanismes délicats et pour le travail …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… le nettoyage, le dégraissage, l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, le …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres … alimentaires contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent … à modifier son classement dans la présente position. Sont exclus de la présente position : a)    Le chocolat blanc, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… soit à l'arc électrique immergé avec apport de métal et flux ou gaz protecteur contre l'oxydation. Pour ce qui … forcées, livrées généralement frettées. * *    * Sont exclus de la présente position : a)    Les tubes, tuyaux et … soudage à l'arc électrique avec apport de métal et avec un flux protecteur contre l'oxydation du métal au moment de la …

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