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Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques ou autres … inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues pour conserver la température. Dans le …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… et d'aluminium; le béryl ou émeraude commune, ayant les caractères d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . … ou hafnium, le thallium et le cadmium ne sont pas extraits directement d'un minerai particulier, mais sont obtenus …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 51 couvre, d'une manière générale, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… etc., qui suivent leur régime propre. b)    Les cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires, même sous forme de pipe …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces … bassins pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… en acier, allié ou non, qui sont ensuite relaminées. Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. Elles sont employées …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou … ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la manière de rabots; elle se présente … peut être distinguée des sciures de bois du n ° 44.01 en fonction des dimensions plus réduites et de la plus grande …

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