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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… ou concentré de tomates, par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… très dissemblables par simple contact ou simple pression du doigt ou de la main. Il est à noter que la présente position …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… de les suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… de la présente position, remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… l'orge qui subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le sens de la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… soit inférieur à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la longueur excède 2 m relèvent des n°s 54.02 ou 55.01 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… dessous de chaises, par exemple), pour l'habillement (comme doublures ou entretoiles pour tailleurs, etc.). Les tissus …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 61.11 (voir la Note 6 b) du …