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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère … et 13 % d'élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses manches sont ourlés. Ce T-shirt constitue un élément d'un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… 1. Chevilles, cubes, parallélépipèdes et ouvrages de formes … en collant rive à rive un certain nombre de pièces de bois, chacune mesurant approximativement 3,8 cm de largeur. … (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des animaux, marquer des limites, etc.). Ils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments … résistance et un condensateur, qui assure le contrôle du chargement des accumulateurs, - un boîtier en matières … n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments … - des connecteurs électriques au téléphone, - un thermistor empêchant la température du bloc-pile de dépasser un seuil … n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… rails conçues pour l’installation d’un tiroir coulissant. Chacune des parois est constituée par un profilé métallique … à double paroi muni d’une base avec des rainures et des échancrures. Ces rainures et ces échancrures sont conçues pour loger les rails, la devanture, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile assemblé sur un châssis composé de longerons longitudinaux et de quatre … deux essieux de traction dotés de deux roues pneumatiques chacun, de bogies rétractables et de différentiels, d'un … avec commandes, une tête de soudage fixée à une double flèche montée sur une tourelle rotative conçue pour les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les gradins présentent une structure … des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6. Adoption : 2023     … 2. Gradins mobiles … des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 du Chapitre 94 ) et 6.  Adoption : 2023     …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… à 1,0 ml, d'une longueur de 5,8 cm, de diamètre variable à chaque extrémité et d'un poids de 1,1 g; et - une poire cylindrique en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. … 2009 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles fines en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé, de forme carrée (152 mm …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… des fibres creuses, obturé aux deux extrémités par des bouchons filetés et muni de deux embouts latéraux de 3 cm . Les bouchons et les embouts sont également en matière plastique … toxique d'être évacuée. Application de la Note 2 a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines à imprimer pour l'impression des tissus par le … eutectique étalonné, dont la fusion, sous l'effet de la chaleur, provoque la chute de la capsule et le jaillissement de l'eau qui est …